Pierre Le Bail

De: Le Bail (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'Institut supérieur des techniques de l'industrie de la Loire
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Le Bail (Pierre)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Le Bail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et de l'exploitation téléphoniques et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
05 Janvier 200505/01/2005
De: Le Bail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et de l'exploitation téléphoniques et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
30 Décembre 200430/12/2004
De: Le Bail (Pierre, Yves)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200428/12/2004
De: Le Bail (Pierre, Yves)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 9 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-09"
armee_grade="Officier"
promotion
13 Juin 200213/06/2002
De: Le Bail (Pierre, Yves)
du transport de chalands de débarquement Foudre
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
nomination
16 Janvier 199716/01/1997
De: Le Bail (Pierre, Yves)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1996 les officiers de la marine
B. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
29 Décembre 199529/12/1995
De: Le Bail (Pierre, Yves)
capitaine de frégate ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Le Bail (Pierre, Yves)
du transport de chalands de débarquement Ouragan
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
09 Avril 199109/04/1991
De: Le Bail (Pierre)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
17 Mars 199117/03/1991